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Délibérations

Délibérations

79 résultats pour la valeur "06/11/2017" du filtre Date de séance

COMMUNICATIONDELEGATION DE LA PRESIDENTE EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRESINFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°2 EXERCICE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISSOLUTION DE L'AGENCE DEPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DECHETS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TARIFICATION 2018 DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX SUR LES CHAMPS PERSONNES AGEES, PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ET ENFANCE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PRIVESDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICSDOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNEE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Information sur les contentieux intéressant le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Handicap - Proposition de création du principe d’unités fonctionnelles pour les achats liés à l’intégration des agents en situation de handicap au sein de l’administration départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - SIBAR - Plobsheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de Garanties d’emprunts-Organismes de construction - Pierres et Territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de reversement au Service Parc Véhicules et Bacs Rhénans (SPVBR) d'une subvention correspondant au produit de la vente de véhicules réalisé par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à SARRE-UNION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de régularisation foncière à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’acquisition de deux propriétés bâties à BARR et à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention à l'association Les Ateliers Vagabonds pour le "Prix des Initiatives"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2017 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg 2015-2020 (3ème vague)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution de subventions et d’approbation du modèle de convention financière à conclure dans le cadre de la Conférence des Financeurs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Christiane WOLFHUGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions aux associations en charge de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subvention pour l'association pour le dépistage du cancer colorectal, l'association pour le dépistage des maladies du sein en Alsace, et l'association pour la prévention du cancer du col de l'utérus au titre de l'année 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à des associations concourant à la politique départementale de l'Enfance et de la Famille et d'approbation d'un avenant à conclure avec l'ADEPAPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation des projets de contrats d'objectifs à conclure avec 5 centres socio-culturels du département - territoires NORD et OUEST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'aides pour les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’attribution d'une subvention d'investissement pour les travaux dans l'école de NIEDERROEDERN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du dispositif d'accompagnement à la scolarité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’approbation de l’Avant-Projet Définitif de la restructuration et de l’extension du collège de BRUMATH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Etienne WOLF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d’une convention de groupement de commandes pour une solution d’environnement numérique de travail dans les établissements scolaires du Grand Est

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Sociétés d'Economie Mixte Locales - Proposition d'approbation des rapports d'activité 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un avenant portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site du Martelberg à SAVERNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de deux avenants portant sur le financement de la Plate-forme Départementale d'Activités du Nord-Ouest du Département - site de THAL-DRULINGEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre des financements de projets locaux dans le cadre des contrats de territoires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution d'une subvention au Conseil Interprofessionnel des Vins d'Alsace (CIVA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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